Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Mut@robase
MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité, Mutuelle

Numéro de dépôt :
3299597
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2024
Mut@robase de MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité

Présentation de la marque Mut@robase

Déposée le 21 juin 2004 par la société MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mut@robase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité domicilié(e) 35 rue Saint Sabin - 75534 - PARIS CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 168 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE UMC, SECRETARIAT GENERAL domicilié(e) 35 RUE SAINT SABIN - 75534 - PARIS CEDEX 11 - France.

La marque Mut@robase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mut@robase est expirée depuis le 21 juin 2024.

MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : MutArobase , PASSERELLE FAMILLE


MUTUELLE UMC (Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité, Mutuelle - 35 rue Saint Sabin - 75534 - PARIS CEDEX 11 - France - SIREN 529168007


MUTUELLE UMC, SECRETARIAT GENERAL - 35 RUE SAINT SABIN - 75534 - PARIS CEDEX 11 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579301 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568888 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2014-09-30

Assurance complémentaire santé individuelle.